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Marques déposées par SO.M.A. EUROPE TRANSMISSIONS SOCIETE NOUVELLE MECANIQUE ET AUTOMOBILE
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SOMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMA
SO.M.A. EUROPE TRANSMISSIONS SOCIETE NOUVELLE MECANIQUE ET AUTOMOBILE

Numéro de dépôt :
1028089
Date de dépôt :
20/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOMA

Déposée le 20 septembre 1977 par SO.M.A. EUROPE TRANSMISSIONS SOCIETE NOUVELLE MECANIQUE ET AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SO.M.A. EUROPE TRANSMISSIONS SOCIETE NOUVELLE MECANIQUE ET AUTOMOBILE, domicilié(e) société anonyme, 17 rue des Aciéries 42029 SAINT-ETIENNE. - France.

La marque SOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

SO.M.A. EUROPE TRANSMISSIONS SOCIETE NOUVELLE MECANIQUE ET AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE TRANSMISSIONS , EUROPE TRANSMISSIONS , SO.M.A.


SO.M.A. EUROPE TRANSMISSIONS SOCIETE NOUVELLE MECANIQUE ET AUTOMOBILE - société anonyme, 17 rue des Aciéries 42029 SAINT-ETIENNE. - France


Inscription - Changement d'adresse n°26619 - Publication au BOPI 1978-017

Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.